COMMANDES
Livraison et retours
Vêtements concernés
Ces informations s’appliquent aux vêtements ScanMood effectivement proposés dans la boutique : T-shirt Homme, T-shirt Femme et, lorsqu’il est activé et disponible, sweat à capuche mixte.
Préparation des commandes
Les commandes font l’objet d’une préparation et d’un contrôle manuels. Elles sont généralement préparées sous 1 à 3 jours ouvrés suivant la commande. Les commandes passées le week-end ou un jour férié sont prises en charge à compter du prochain jour ouvré.
Destinations et modes de livraison
Les destinations et modes actuellement proposés par le checkout sont :
- France métropolitaine : Mondial Relay — Point Relais (3 à 5 jours ouvrés) ; Colissimo — Livraison à domicile (2 à 3 jours ouvrés) ; Colissimo — Livraison à domicile avec signature (2 à 3 jours ouvrés).
- Belgique : Mondial Relay — Point Relais (3 à 6 jours ouvrés) ; Colissimo — Livraison internationale à domicile (3 à 5 jours ouvrés).
- Luxembourg : Mondial Relay — Point Relais ; Colissimo — Livraison internationale à domicile.
- Pays-Bas : Mondial Relay — Point Relais ; Colissimo — Livraison internationale à domicile.
- Espagne : Mondial Relay — Point Relais ; Colissimo — Livraison internationale à domicile.
- Portugal : Mondial Relay — Point Relais ; Colissimo — Livraison internationale à domicile.
- Italie : Mondial Relay — Point Relais ; Colissimo — Livraison internationale à domicile.
- Pologne : Mondial Relay — Point Relais ; Colissimo — Livraison internationale à domicile.
- Suisse : Colissimo — Livraison internationale à domicile.
Lorsqu’aucune estimation n’est indiquée, le checkout ne présente actuellement aucun délai de transport propre à ce mode. Les estimations affichées s’ajoutent au délai de préparation. À défaut de délai contractuel déterminé, la livraison intervient sans retard injustifié et au plus tard trente jours après la commande.
Livraison en Suisse
Les commandes à destination de la Suisse sont expédiées par Colissimo international à domicile.
Les commandes à destination de la Suisse peuvent être soumises à la TVA suisse à l’importation, à d’éventuels droits de douane ainsi qu’à des frais de dédouanement. Ces montants, s’ils sont dus, sont à la charge du destinataire et ne sont pas perçus par ScanMood.
Frais et Point Relais
Les frais sont calculés selon le pays, le mode et le poids ou la composition du panier, puis affichés avant la validation finale. Une réduction peut, selon ses conditions, diminuer ou offrir la livraison. Pour Mondial Relay, le client doit sélectionner un Point Relais disponible ; ce choix est vérifié lors du checkout.
Adresse, retour du colis et nouvelle expédition
Le client doit vérifier son adresse, son téléphone et, le cas échéant, son Point Relais avant la commande. Si un colis est retourné en raison d’une information erronée imputable au client ou faute de retrait, les frais raisonnables d’une nouvelle expédition pourront être demandés, sous réserve des circonstances et du droit applicable.
Retard, perte ou colis non reçu
Consultez le suivi lorsqu’il est disponible puis contactez ScanMood à admin@scanmood.fr. Une recherche sera engagée auprès du transporteur lorsque cela est nécessaire. Les droits du consommateur liés à un retard de livraison restent applicables.
Détérioration pendant le transport
Contactez ScanMood en indiquant la commande et le problème. Conservez si possible le colis et son emballage et transmettez des photographies utiles. Leur absence ne supprime pas vos droits. ScanMood demeure votre interlocuteur lorsque le transporteur a été proposé par ScanMood.
Transfert des risques
Lorsque le transporteur est proposé par ScanMood, le risque de perte ou d’endommagement n’est transféré au consommateur qu’au moment où lui-même, ou un tiers désigné autre que le transporteur, prend physiquement possession du vêtement. La seule remise au transporteur ne transfère pas ce risque au client.
Droit de rétractation
Pour un achat à distance, vous disposez de 14 jours à compter de la réception du vêtement pour nous informer sans avoir à motiver votre décision. Le choix d’une variante du catalogue, l’association d’un QR ou la modification de son message ne suppriment pas automatiquement ce droit.
Notifier et retourner
Utilisez le formulaire de rétractation ou adressez une déclaration dénuée d’ambiguïté à admin@scanmood.fr. Renvoyez ensuite le vêtement sans retard excessif et au plus tard dans les 14 jours suivant votre notification à : 14 rue de la Devise, 50710 Créances, France. Le colis retourné doit contenir les informations permettant d’identifier la commande concernée.
En cas de simple rétractation ou de changement d’avis, les frais directs de retour sont à la charge du client. ScanMood ne fournit pas d’étiquette de retour prépayée.
Le produit peut être manipulé dans la mesure nécessaire pour en établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement. Le client peut être tenu responsable de la dépréciation résultant de manipulations allant au-delà de ce qui est nécessaire à ces vérifications.
Remboursement après rétractation
En cas de simple rétractation, les frais engagés par le client pour retourner le produit à ScanMood restent à sa charge et ne sont pas remboursés. Lorsque la rétractation porte sur l’ensemble de la commande, ScanMood rembourse en revanche les frais de livraison initialement payés lors de la commande, dans la limite du coût du mode de livraison standard proposé. Si le client avait expressément choisi un mode de livraison plus coûteux que le mode standard proposé, le supplément correspondant n’est pas remboursé. ScanMood procède au remboursement sans retard injustifié et au plus tard dans les 14 jours suivant la date à laquelle ScanMood est informé de la décision de rétractation. ScanMood peut différer le remboursement jusqu’à récupération du produit ou jusqu’à ce que le client fournisse une preuve de son expédition, la date retenue étant celle du premier de ces événements. Le remboursement est effectué avec le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande, sauf accord exprès du client pour un autre moyen n’occasionnant aucuns frais supplémentaires.
En cas de rétractation partielle, les frais initiaux sont traités selon les produits conservés, le tarif qui leur aurait été applicable et les obligations légales.
Produit défectueux, non conforme ou erreur ScanMood
Si le produit présente un défaut à sa réception, s’il a été endommagé durant le transport, ne correspond pas à la commande ou présente une erreur imputable à ScanMood, le client doit contacter le service client avant tout retour en précisant le problème rencontré et en fournissant, lorsque cela est possible, des photographies permettant d’en constater la nature.
En cas de dommage susceptible d’être lié au transport, ScanMood peut également demander des photographies du colis et de son emballage afin de permettre l’examen de la situation.
Les photographies servent uniquement à documenter et à examiner la situation ; leur absence ne supprime ni ne limite les droits légaux du consommateur.
Après examen de la demande, ScanMood communique au client les modalités de prise en charge applicables. Lorsqu’un retour est nécessaire dans le cadre de la garantie légale de conformité, celui-ci est effectué sans frais pour le client.
Les garanties légales applicables demeurent pleinement applicables.
Cette situation est distincte d’un changement d’avis. Les frais nécessaires à la mise en conformité ne sont pas supportés par le consommateur.
QR défectueux ou retour d’un QR partagé
Indiquez la commande et le QR concernés. ScanMood vérifiera l’impression, l’association au compte et le service numérique. Lorsqu’un QR partagé reste utilisé par un autre vêtement conservé, il demeure actif. S’il n’est plus utilisé après le retour, il peut être désactivé et son contenu dépublié après contrôle.
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